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La Gazette N°36 du 15 mars 2001

Par Jean-Paul Baquiast jp.baquiast@chello.fr


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Voir aussi: Editorial de J.P.Baquiast en date du 5 mars Internet en France: enjeu de (petits) pouvoirs ou enjeu de démocratie.

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cette quinzaine:

Pathologie des systèmes d'aides de l'Etat

Adminet ressort de ses archives un texte de 1995, plus actuel que jamais, montrant comment les systèmes d'aides de l'Etat, loin d'encourager les initiatives, les paralysent, en suspendant les projets aux délais fort longs d'obtention de ces aides. Le même mal pèse à la puissance 10 dans le domaine des aides européennes. C'est contre cela que s'insurge la culture de l'Internet, faire tout seul, tout de suite, en commençant petit. http://www.ensmp.fr/~scherer/literacy/pathologie.html 10/03/01


Les magistrats en colère

Il est parfaitement possible de comprendre la colère des magistrats face à la complexité grandissante de leur travail, et du manque de moyens persistant. Mais en face de cela, il faudrait se persuader que des réformes d'organisation et d'automatisation seraient indispensables, pour faire enfin de la justice une machine efficace à produire des décisions, et des magistrats des rouages  performants dans le fonctionnement de cette machine. Nous employons ces termes à dessein, car ils heurtent à tort des fonctionnaires voulant préserver l'illusion qu'ils exercent une espèce d'art face à la professionnalisation indispensable de toutes les activités sociales. Les technologies de l'information convenablement utilisées, une adaptation profonde des procédures et des textes tenant compte des changements dans les outils, les moeurs... et les exigences sociales, devraient être en première ligne des revendications. Or, à part quelques chefs de cour, quelques magistrats, quelques greffiers plus en avance que leurs collègues, l'ensemble de l'institution semble n'avoir pas encore compris le travail à faire. Les professions judiciaires comme les justiciables, de leur côté, freinent plus qu'ils n'impulsent. Si Etats généraux il devrait y avoir, lancer de tels chantiers, sur une base pragmatique, décentralisée,  mais très volontariste, devrait en être la priorité. 11/03/01


Sciences Po et les jeunes des banlieues

On ne peut que soutenir le directeur de Sciences-Po dans sa volonté d'ouvrir un peu le recrutement, en dehors des filières classiques, afin de modifier le climat d'extrème-sélection rêgnant, plus particulièrement, dans l'établissement de la rue Saint Guillaume. Cela ne changera certes rien en profondeur, dans l'immédiat. Mais le fait même d'avoir provoqué l'indignation tous azimuts de ceux qui ont bénéficié et continuent à bénéficier des privilèges de la naissance et de l'argent constitue un utile décapage des illusions de démocratie dont nous nous enveloppons tous. Il reste que Sciences-Po, comme les autres instituts d'Etudes Politiques, pourraient faire beaucoup plus, en mettant à la libre disposition de tous, sur Internet, et sous des formes assimilables par ceux qui n'ont pas des parents lettrés, les contenus de ses cours et conférences. Il y a dans ceux-ci des connaissances de base, peut-être contestables, mais qui peuvent aider tous ceux qui veulent mieux comprendre la société dans laquelle ils vivent afin de s'y comporter en citoyens. Serait-ce trop demander aux "prestigieux" professeurs et maîtres de conférences à Sciences Po, qui n'hésitent pas à se parer de cette étiquette quand ils produisent des libres-opinions dans la presse, de faire l'effort de communiquer de cette façon avec les jeunes des banlieues. 09/03/01



Le trombi-net de Libération

Il n'est pas sans intérêt de voir qui Libération, militant toujours actif en faveur de l'Internet et de la démocratie, met dans "Les cent qui comptent sur la toile en France", et dans quelle catégorie ces cent se trouvent rangés.  Ouf, Admiioutes s'y trouve, parmi les précusseurs. Espérons que nous continuerons à précursoriser, avec votre aide. http://www.liberation.fr/multi/trombinet/index.html  07/03/00


Réforme du code des marchés publics et dématérialisation

Après 5 ans de travail (!), le ministère des finances et de l'industrie annonce enfin le décret portant réforme du Code des marchés publics. C'est une excellente chose. Il faut commencer par modifier le droit applicable, dans un domaine aussi sensible. Mais un pas important reste à franchir, la dématérialisation des opérations contractuelles et d'exécution de la dépense. Cela seul permettra d'atteindre aux objectifs de simplification, rapidité et transparence souhaités par les responsables de la réforme, au profit tant des administrations que des entreprises - sans oublier la bonne information des citoyens. Sur ce point, les ministères sont invités à faire ce qu'ils pourront pour promouvoir des opérations-pilotes. Citons le texte de présentation du ministère:

"L’article 56 du nouveau code des marchés publics ouvre désormais la possibilité de recourir aux moyens électroniques pour la transmission d’informations concernant tant l’envoi des documents par la personne publique que la transmission des candidatures et des offres par les entreprises via Internet.

Pour certains achats de fournitures courantes, le décret ouvre une possibilité originale : des enchères inversées par voie électronique. Ceci aura pour but de permettre à des entreprises de proposer en temps réel et par Internet des offres de prix et le cas échéant de surenchérir à la baisse dans des conditions parfaitement objectives et confidentielles.

La dématérialisation des procédures ne pourra se généraliser qu’après un laps de temps suffisant pour examiner les modalités techniques à mettre en place.

Ainsi, un délai allant jusqu’au 1er janvier 2005 a été prévu qui est le même que celui prévu par les directives communautaires. Ceci paraît raisonnable pour que les données techniques aient été pleinement évaluées, et que les acheteurs comme les vendeurs aient pu compléter le cas échéant leur équipement. Bien entendu, cette date butoir n’interdit nullement aux administrations qui sont en mesure de le faire de développer plus rapidement leurs échanges électroniques en matière de marchés publics." http://www.finances.gouv.fr/presse/dossiers_de_presse/ministre/dpcode_marches.htm#7

Vu la complexité de la question, et les résistances probables, il vaudrait mieux selon nous qu'un programme disposant des moyens et de l'autorité nécessaire soit d'ores et déjà mis en place. Sinon, on peut craindre qu'en 2005, la perspective d'une dématérialisation exhaustive associant l'ensemble des administrations et des fournisseurs soit encore remise à plus tard. Il faut penser aussi aux collectivités locales qui auront grand besoin de l'exemple de l'Etat. 07/03/01


Rapport sur les disparues de l'Yonne

Un très grand bon point pour le ministère de la Justice qui vient de mettre en ligne le rapport intégral de l'Inspection des services judiciaires, sur le traitement judiciaire de l'affaire dite des "disparues de l"Yonne", suite à une lettre de mission de décembre 2000 de la Garde des Sceaux. Ce rapport met en évidence des dysfonctionnements considérables de l'instruction, susceptibles de mettre en cause la responsabilité de l'Etat Les rapporteurs indiquent eux-mêmes que leur travail n'est pas terminé. Tout ceci, à une autre époque, aurait paru justifier un épais silence. Ce n'est plus le cas aujourd'hui. Les temps ont changé, grâce à la volonté de Mme Lebranchu, mais grâce aussi en grande partie à Internet.

Un § du rapport mérite toute notre attention, à propos de la conservation des pièces d'archives: " La législation prévoit une conservation des dossiers du parquet pendant une période désormais fixée à 15 ans. Au terme de ce délai, ils sont détruits, ainsi que les fichiers alphabétiques correspondants. Les nouvelles perspectives offertes par les technologies de l'information devraient conduire à une réflexion sur le sort réservé à ces dossiers, qu'il s'agisse de la conservation des données ou des procédures elles-mêmes. La possibilité de numériser tout ou partie des procès-verbaux et d'échapper ainsi aux difficultés résultant du volume important des archives pourrait être à cette occasion examinée, en liaison avec les services compétents. " http://www.justice.gouv.fr/publicat/igsjyonne.htm

J'ajouterais à tout ceci une pensée pour le gendarme Jambert, combattant obscur de la vérité, qui s'est malheureusement suicidé dans des conditions apparemment mal élucidées. 03/03/01


Hoax

Extrait de Cecurity.com, lettre de diffusion produite par Arnaud Belleil a.belleil@libertysurf.fr: "Des aiguilles infectées par le virus du Sida dans des sièges de cinéma, un message à rediffuser de toute urgence à tous ses interlocuteurs « pour sauver des vies ». Cet e-mail qui circule actuellement à une vitesse folle sur le réseau est ce qu’on appelle un Hoax, un canular. Cecurity .com propose une ligne de conduite face à cette pollution du Net finalement bien plus odieuse que le spam (e-mail commerciaux non sollicités). http://www.cecurity.com/cecurity/html/article_-_spam.html

J'ajouterai que le plus étonnant est que ce message, auquel je n'avais pas échappé (mais que je n'avais pas pris au sérieux) m'était arrivé avec ce qui paraissait un mot personnel de mise en garde d'une de nos collègues de l'austère MTIC, dépendant du Premier ministre. 03/03/01


Processus de fusion ENA-IIAP

La fusion Ecole Nationale d'Administration-Institut International d'Administration Publique est en cours. Envisagé depuis des années, le processus est désormais engagé. Il vise à regrouper les forces de ces deux établissements, mieux les ouvrir à l'international et, si j'ai bien compris le ministre (lire son discours à http://www.fonction-publique.gouv.fr/leministre/lesdiscours/discours-200102211628.htm) prendre en compte diverses exigences dont celles des TIC. Ce ne sera pas cependant la grande réforme de l'ENA que d'aucuns, de plus en plus rares, espérent encore. 03/03/01


Déplacements urbains et pollution

Le président du Conseil National de l'Air, crée en novembre 2000 par la ministre de l'environnement, déplore l'insuffisance des Plans de déplacements urbains rendus obligatoires dans les agglomérations de plus de 100.000 habitants par la loi sur l'air de 1996. Ces plans peuvent aussi être établis, cela va de soi, par les communes désireuses de lutter contre la pollution et mieux organiser les transports publics. Sans aborder ici le fonds du problème, bornons-nous à constater que la  discussion et la publication de ces PDU sur les sites webs des collectivités contribueraient beaucoup à leur faire prendre de l'importance. Or quand est-il exactement? Je crains, sous réserve d'information contraire, qu'aucun PDU ne soit encore en ligne 03/03/01


L'arroseur arrosé

On me reprochera peut-être cette réflexion, mais je ne peux m'empêcher de la faire. Le Monde du 14 février p.12 nous a appris que "la Cour des comptes a proposé, au début du mois de février, de déférer devant la cour de discipline budgétaire et financière A.U. et B.S....Cette décision a été notifiée au parquet général près la Cour des comptes après la remise d'un rapport sur la gestion, en 1998, de la Mission pour la célébration du cinquantième anniversaire de la déclaration universelle des Droits de l'homme...qui disposait d'un budget de 27 millions de francs".
Le piquant, si l'on peut dire, est que le nommé B.S. a signé avec Roger Fauroux un pavé très remarqué il y a quelques mois: "Notre Etat. Le livre vérité sur la fonction publique. Les réformes de la dernière chance". 03/03/01



Justice et Internet

Extrait de la newsletter Ofaute : " Cela pourrait être le remède miracle a une justice trop lente, lourde, coûteuse et lointaine. Le gouvernement britannique vient de dévoiler une série de propositions afin d'introduire l'Internet dans les instances civiles. Les litiges continueront d'être règles dans les bons vieux prétoires avec leurs pompes et leurs magistrats en perruque. Mais certaines étapes intermédiaires - enregistrement de la plainte ou d'un témoignage, communication des pièces - devraient pouvoir être effectuées via le réseau.

Anglais et Gallois (l'Ecosse dispose de son propre système juridique) auront bientôt la possibilité de porter plainte en remplissant un formulaire sur leur écran. S'ils ne disposent pas d'un accès a l'Internet ou sont peu à l'aise avec le réseau, ils pourront utiliser les ordinateurs d'une bibliothèque publique et téléphoner à un centre d'assistance. Le premier greffe électronique a été presenté le 15 novembre.

Il existe un précédent: à Singapour, toutes les assignations en justice s'effectuent déjà électroniquement. Le justiciable ne se heurtera plus aux portes closes du palais de justice dès 16 heures. Il suivra l'évolution de son dossier, sept jours sur sept et 24 heures sur 24, en se connectant au ministère de la Justice. Il peut d'ores et déjà demander un conseil juridique gratuit sur un site géré par une instance publique, le "Service juridique communautaire". Les informations sont disponibles en anglais, hindi, ourdou et bengali. Bientôt, les magistrats pourront communiquer avec les plaignants par e-mail. Des terminaux, mais aussi des écrans vidéo, vont être installés dans les salles d'audience."

Sans commentaires 03/03/01


Les Etats complices

Deux livres viennent à nouveau d'attirer l'attention sur la complicité des Etats, de nos Etats, dans les trafics en tous genres caractérisant de plus en plus l'économie globale. Il s'agit de "La guerre perdue contre la drogue", par J.F.Boyer (Ed. La ligne verte) et de "Révélation$", par Denis Robert et Ernest Backes (Ed. Les Arènes). Denis Robert s'était déjà fait connaître par l'excellent "La justice ou le Chaos" de 1996, ainsi que par "Pendant les affaires, les affaires continuent".

Dans les deux cas, bien que s'agissant d'environnements et de fraudes ou délits bien différents, ces livres, dont il faut remercier les auteurs, s'efforcent de démontrer une complicité active des agents économiques (banques, entreprises) provenant des pays se disant les plus honorables, avec divers intérêts maffieux. Mais  l'on y constate aussi ce que l'on pourrait, dans le meilleur des cas, appeler une complicité passive des institutions, gouvernements et hommes politiques en charge de ces "Etats de droit" que sont censés être les Etats occidentaux. Les Pouvoirs Publics ferment les yeux, voire encouragent en sous-main leurs ressortissants à bénéficier de l'argent sale ou des abris divers offerts aux détournements.

Les auteurs de ces deux ouvrages seront, ou sont déjà, attaquées en diffamation. On parlera de paranoïa. Les esprits forts, comme Sophie Fay dans Le Monde du 27 février, se donneront le beau rôle en faisant valoir que les accusations manquent de preuves... comme s'il était facile de constituer des dossiers en béton face à des gens qui n'encouragent pas l'enquêteur.

La question n'est pas là. Elle est de savoir si les citoyens honnêtes que nous sommes en général accepteront encore longtemps que la justice soit impuissante face aux faits de ce genre, et que simultanément les dirigeants jouent indéfiniment l'innocence. La question est aussi de savoir quels moyens juridiques ou techniques permettraient de mettre un peu de clarté, de gêner un peu les trafiquants. Indirectement, c'est ainsi la question de la société de l'information qui se trouve également posée. Nul n'a de réponse toute faite à suggérer. Mais je ne peux pas croire que nous ne puissions en trouver, si nous cherchions un peu. 01/03/01



Regroupement des élèves par niveau

Le Monde du 6 février, p. 12, a présenté un dossier sur le sujet, de plus en plus préoccupant, des conséquences délètères du regroupement des élèves par niveau, notamment dans les collèges. Ce regroupement, destiné en principe à ne pas pénaliser les "bons" élèves, tout en donnant une attention particulière à ceux ayant des difficultés, se traduit de plus en plus, semble-t-il, par des ségrégations de toutes sortes, engendrant elles-mêmes  des injustices  et des réactions violentes permanentes. Le problème n'est certes pas facile à résoudre. Rappelons cependant qu'avec les TIC éducatives modernes, il devrait être possible de personnaliser l'enseignement, au sein d'une même classe, selon le niveau des élèves. Il ne serait plus nécessaire en ce cas de constituer des classes de niveaux différents. Mais il faudrait pour cela que la pédagogie soit revue en profondeur, avec la pleine participation des enseignants. Est-ce possible, tout au moins dans les établissements où la situation n'est pas trop dégradée? 28/02/01


Statistiques de la délinquance

Sébastian Roché, politologue, chercheur au CNRS, s'indigne dans Le Monde du 6 février p.17 de la rétention par les autorités de police des statistiques de la délinquance, et plus généralement des conditions de leur production, diffusion et utilisation. Il se pose la question, que nous aurions posée à sa place s'il ne l'avait fait: "Comment se fait-il que ces chiffres ne soient pas sur Internet, consultables par tous? Après tout, les statistiques appartiennent au public, puisque c'est lui qui est victime" ...et parce que c'est lui, ajouterons-nous, qui finance par l'impôt les fonctionnaires chargés de les recueillir. Si leur mise en ligne en temps utile pouvait offrir un outil de gestion efficace pour les administrations, les villes et les territoires, en effet, qu'attend-on? 28/02/01


Sites officiels consacrés à l'euro

Pour mémoire:
- Le site européen de l'Euro http://europa.eu.int/euro/html/home6.html?lang=6
- Le site francais http://www.euro.gouv.fr/

Ceux qui confondront encore les anciens francs et l'euro n'auront plus d'excuses. 28/02/01


Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement

Cette nouvelle Agence, en cours de mise en place, s'ajoute à l'Afssaps (santé) et à l'Afssa (aliments). Elle sera complétée d'un Institut pour l'expertise en radioprotection et sureté nuclaire reprenant les actuels IPSN et OPRI. Ses limites avec l'Institut de l'environnement industriel et des risques (INERIS) dépendant du ministère de l'environnement, seront à préciser.

Le projet a mis du temps à aboutir. Voir http://www.environnement.gouv.fr/actua/com2000/avril/25-AFSSE.htm. Compte tenu de ses attributions et de ce qui précède, il faudrait dès maintenant que l'Agence se dote d'une politique de communication et de travail coopératif sur Internet à la hauteur des exigences de la société de l'information. 28/02/01


La revue des sites
Consulter le répertoire des sites

Le  3 mars

Casseurs de pub http://www.antipub.net/

Nous ne pouvons que vous recommander de visiter le site de ces braves militants anti-publicité, au combat desquels nous ne serons jamais assez nombreux à nous rallier. Quand on voit par exemple les sommes abracadabrantesques consacrées à la publicité pour des automobiles toutes pratiquement identiques, et engins de pollution et de mort qui plus est, on peut s'interroger sur notre société. Je sais, cela fait grincheux et ringard de le dire. Vivent quand même les Casseurs de pub. Puissent-ils casser davantage. Baquiast

Le 1er mars

Les premiers cuirassés http://www.klaus-kramer.de/Schiff/Panzerschiffe/Panzerschiffe_1/Panzerschiffe_1_d.top.html

Ceux qui s'intéressent à la marine et à son histoire remercieront l'auteur allemand d'une collection de documents intéressant le développement de la cuirasse, et de l'artillerie, à partir des vaisseaux de bois du milieu du 19e siècle. Nous sommes loin de l'Internet, certes, sauf à montrer à quel point il peut servir l'information documentaire. Merci aussi à Adminet de nous avoir fourni le lien. Baquiast

Le  28 février

Gendarmerie de Guyane (non officiel) http://perso.wanadoo.fr/gendarmerie.guyane/index.htm

Nous aimons bien, allez savoir pourquoi, les sites non officiels faits par des fonctionnaires, à leurs risques et périls quelquefois. En voici un de plus. Il recense tous les services de gendarmerie de Guyane, avec photos à l'appui. Nous restons sur notre faim, concernant les conditions d'exercice du métier de gendarme dans de DOM. Mais ce sera pour plus tard, espérons-le. Il faut encourager notre auteur à poursuivre et compléter son entreprise. Baquiast

http://www.admiroutes.asso.fr/lagazette/01-3603/index.htm