(en rouge et en italique, les commentaires de la webmestre ou de Jean-Paul Baquiast)

Télétravail: remboursement des frais de déplacement
Il s'agit d'un mel de Xavier de Mazenod à Christian Scherer, retransmis par ce dernier. Merci Christian.
De : Christian SCHERER scherer@paris.ensmp.fr
Date : jeudi 30 juillet 1998 13:23

Xavier de Mazenod écrit:
Christian,
Une petite info pour les amis du CAWA tiree du site de l'APCE. D'un cote le gouvernement et la DATAR encouragent de paroles le teletravail et de l'autre l'administration fiscale refuse d'en reconnaitre la specificite (voir ci-dessous).

On peut donc teletravailler mais pas a plus de 40 km de son entreprise.

TELETRAVAIL : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT
Une reponse ministerielle vient de preciser les modalites de deduction des frais de deplacement engages par les salaries qui exercent leur activite professionnelle selon le mode du teletravail.
- Lorsque le salarie exerce exclusivement son activite a domicile, ces depenses qui doivent revetir un caractere exceptionnel sont deductibles si elles sont reelles et justifiees par la necessite de se rendre dans l'entreprise (compte-rendu d'activite, reunions de travail...).
- Lorsque le salarie travaille pour partie dans l'entreprise et pour partie chez lui, les frais de deplacement s'analysent comme des frais de transport et sont deductibles dans les conditions de l'article 83-3 du Code General des Impots.

Les frais sont donc deductibles de plein droit sous reserve de justifier de leur realite et de leur montant dans la limite des 40 premiers kilometres separant le domicile du lieu de travail. Au-dela, l'eloignement superieur a 40 Km doit etre justifie par des contraintes familiales ou sociales ou par des circonstances liees aux caracteristiques de l'emploi occupe.

A cet egard, la seule circonstance que le teletravailleur exerce une partie de son activite professionnelle a son domicile ne suffit pas a elle seule a justifier d'un eloignement de plus de 40 Km.

(Reponse ministerielle PAILLE - Journal Officiel du 29 juin 1998 p.3612)

Bonjour, je vous demande de publier ce message sans donner mon nom, vous comprendrez pourquoi.

Je suis ingénieur consultant en aménagements, travaillant à mon compte, dans un département français du midi. Il y a quelques mois, j'ai été contacté par un maire qui souhaitait me confier une étude concernant la valorisation possible de terrains inondables non constructibles. J'ai très vite compris qu'il me serait seulement demandé de démontrer que les risques encourus par d'éventuelles constructions seraient infîmes, sinon nuls. J'ai refusé l'étude, malgré le besoin où je suis de  remplir mon carnet de commandes. Quelques semaines après, j'ai appris qu'un gros cabinet avait eu le marché, et qu'il allait conclure dans le sens voulu par le maire. Comme je m'en étonnais auprès de l'un de ses membres, il m'a été répondu qu'en cas de catastrophe, et d'éventuelles poursuites contre le cabinet, l'assurance de celui-ci ferait assurer sa défense et prendrait en charge toutes indemnisations ou frais pouvant en découler.

Qu'aurais-je du faire? Accepter le contrat et conclure comme le voulait le maire? Cela, aujourd'hui encore, me paraitrait inadmissible... Accepter le contrat et conclure selon ma conscience? J'aurais certainement fait l'objet de représailles...Faire ce que j'ai fait? Oui mais jusqu'à quand pourrais-je vivre de ma seule vertu?...

Merci de ce témoignage édifiant. Il montre que dans certains environnements arrangeants (pour ne pas employer d'autres mots) il est difficile d'exercer convenablement son métier. Surtout si la corruption prend son origine dans l'autorité qui devrait au contraire tout faire pour la décourager. Internet en tous cas permet, et permettra de plus en plus, d'en appeler aux citoyens honnêtes pour dénoncer de telles pratiques, même si l'on ne mentionne pas directement les personnes en cause. Baquiast

Un petit mot pour vous feliciter de vos rubriques. N'ayant pas encore fait le tour il est possible que je vous felicite une seconde fois...

L'aspect betabloquant outre son aspect humoristique peut constituer une bonne etude sur les blocages a prevoir et les anti-arguments correspondant pouvant ouvrir des portes 'psychologiques'.

Bravo pour votre travail,

Bon courage,

Laurent BALPE

-----------------CyberBretagne 56 --- I.U.T. de Vannes----------------

Laurent Balpe mailto:laurent.balpe@cyberbretagne.tm.fr
8, Rue Montaigne site: http://www.cyberbretagne.tm.fr

1) Voici la copie de mon courriel à la DGCL (Direction Général des Collectivités Locales - Ministère de l'Intérieur) le 25 mai dernier :
Je me suis procuré voici quelques mois l'annuaire des groupements de collectivités territoriales au prix de 250 F. Ce document a été publié en août 1996 et correspond à un recensement au 31 décembre 1994.
Votre site web fait connaître la mise en vente de cet annuaire sous forme de disquettes informatiques PC, en vente uniquement à la Direction générale des collectivités locales au prix de 700 F. Bien entendu, le support informatique est souvent plus pratique pour l'utilisateur, et certainement moins coûteux au diffuseur du document.
Je me permets de m'étonner de cette pratique. Cela me paraît contestable en termes de service public. Le téléchargement gratuit sur le site web du ministère de l'Intérieur serait, lui, indiscutable.
De même, la M14 a fait l'objet d'un CD ROM commercialisé par l'Imprimerie Nationale 490 F. Je m'étonne et suggère la même solution pour les mêmes raisons. A noter en outre que l'on trouve, sur ce CD ROM, le tome IV entièrement au format Pdf. Comment ne pas être surpris que les ressources disponibles pour commercialiser un CD ne puissent l'être sur Internet ?
Souhaitant disposer d'un annuaire à jour des groupements à moins de 700 F, voire aussi de quelques éclairages sur votre conception de la diffusion de documents en termes de service public, je vous prie de croire en l'expression de mes meilleurs sentiments.

2) La société de service me répond le 26 mai : Nous avons pris note de votre message et nous le transmettons à la direction générale des collectivités locales. Une réponse vous sera donnée dès que possible.

3) J'attends !

Le rythme de la communication par Internet, est-il "possible" pour le Ministère de l'Intérieur ?

Bonjour,

Si vous êtes intéressé par les solutions ou les technologies de la Gestion Electronique de Documents ou GED, la lecture automatique de documents par OCR/ICR (reconnaissance optique de documents), le Workflow ou l'archivage de données COLD ou de documents, vous trouverez des informations sur l'offre des fournisseurs français sur le site web suivant :

URL:http://www.forum-geide.com

Du 27 au 31 juillet 1998 à l'IESA (Institut d'Etudes Supérieurs des Arts), 5, avenue de l'Opéra, 75001 Paris. Métro Port Royal.
Tél.: 01 42 86 57 01 Fax.: 01 42 97 42 54 .
URL : http://www.iesa.fr. E mail : iesa@jca.fr

AU PROGRAMME

* Comprendre la structure et le fonctionnement d'Internet,

* Savoir cibler l'information, y accéder rapidement et à moindre coût,

* Savoir communiquer grâce au courrier électronique et aux forums de discussion. Les mailing-list. Comment vendre sur l'Internet.

* Savoir utiliser les outils de création sur le web,

* Savoir évaluer le coût de création d'un site.

Ce stage s'adresse à toute personne souhaitant se familiariser avec l'Internet et la création de contenu pour le web et notamment aux cadres et dirigeants d'entreprises ayant la volonté stratégique d'utiliser le web à des fins commerciales et professionnelles.

Détail du programme, conditions et inscription à l'adresse http://www.iesa.fr/agenda/colloque/internet/internet.html

Nous vous remercions de votre attention.

Auteur :  THIERRY TROUVE
Date :    13/07/98 13:40
     
     
     Je suis convaincu à 100 % que c'est la bonne architecture dt notre 
     administration a besoin, mais c'est loin d'etre gagné car ce qui nous 
     menace, c'est plutot une construction type citadelles imprenables 
     faiblement internconnectée à l'image de l'adminisration d'aujourd'hui.
     
     Je n'ai pas suffisamment de compétences pour m'exprimer sur le contenu 
     technique et financier de ce projet.
     
     Douai, avec son école des mines et son projet ICPE 62 (et une 
     éventualité d'un co-fincancement FEDER) est sans doute le terrain 
     d'expérimentation rêvé.
     
    
Auteur : Jean-Pierre Gourdon JPG@compuserve.com 
Date :    03/07/1998 23:06
     
     
Bonjour Jean-Michel, Christian, et Thierry que je ne connais pas encore,
     
Voici comment je vois les choses:
     
Je pars du principe que le VPN est une bonne architecture de communication 
inter-administrative pour les cinq ans qui viennent et qu'on va trouver 
rapidement une volonté politique et administrative pour  faire une 
expérience locale en vraie grandeur.
     
Les conditions minimum de fonctionnement sont les suivantes d'après moi:
     
Chaque membre du VPN doit disposer d'un ( ou plusieurs ) PC sous NT 4.0 
workstation connecté à l'Internet directement ou par un provider et d'une 
adresse de courrier électronique, et aussi d'un client FTP et du dernier 
Navigateur Netscape. (on abandonnerait donc Win95, Win 3.1, MacIntosh, 
etc... pour alléger)
     
Monter concrètement le VPN en même temps qu'on le valide, c'est le meilleur 
argument pour parler de ce concept intelligemment.
     
Il faut pour cela:
     
1)  Faire la liste des membres du réseau  et les mettre dans l'annuaire du 
réseau;
(je peux faire cela moi-même - monter un annuaire LDAP sur NT qui servira 
de carnet d'adresse au groupe-chacun mettra à jour lui-même sa carte de 
visite qui sera en fait une page web HTTP- Ce chacun peut-être M.Dupont, ou 
bien un nom générique de service, avec une ou plusieurs personnes derrière 
évidemment.)
     
2) Installer un service web en .org (exemple  dematerialisation.org);  Sur 
ce serveur seront conservés et consultables tous les documents publics de 
la procédure.
On doit pouvoir se connecter via Internet sur un (ou deux) serveur (NT ou 
UNIX ou mélangés); 
(il faut donc un webmaster permanent pour organiser un peu cet espace (qui 
a accès à quoi avec quels droits), distribuer les logins et mots de passe 
faire les sauvegardes, etc...)
S'il n'y a pas de volontaires, je peux aussi amorcer cette phase et trouver 
quelqu'un qui suivra.
     
3) On peut alors faire les essais et les réunions pour se mettre d'accord 
sur la façon de travailler et de communiquer, avant même que le matériel 
spécifique ne soit en place; simplement tout le monde, ou presque pourra se 
connecter sans sécurité à ce stade.
Il faut quelqu'un qui soit bien implanté localement et respecté pour 
amorcer cette troisième phase.
     
4) En même temps on plaque le VPN sur l'ensemble, ce qui devrait être 
transparent, mais bloque désormais tout accès non reconnu par les boites 
noires de protection situées devant les serveurs.  Les clients activent 
alors le logiciel correspondant qui s'installe sur leur PC et disposent d'un 
nouveau mot de passe pour entrer sur ce qui est désormais un vrai VPN. Il 
faut les budgets à ce stade parcequ'on ne va pas acheter du silicone et 
fabriquer les chips dans nos garages.
     
5) Le système est alors opérationnel en théorie, il reste à le lancer sur 
un dossier avec une administration tête de file et à ajuster par petits 
pas.
     
Voilà.
     
Si vous me donnez par mèl les cartes de visites des futurs membres du VPN 
je commence l'annuaire prévu au 1) dès demain matin.
     
J'estime que les fourchettes de  prix des éléments qui entrent dans ce 
projet sont approximativement les suivantes (en prix de gros HT):
     
     
A) Un PC neuf par personne participant à l'expérience avec logiciels 10 à 
30kf par personne
B) Un espace serveur avec webmaster sur UNIX:  1 à 10kf par mois
C) Un serveur dédié NT 4.0 ou NT 5 béta 2 avec logiciels 20 à 60 kf
D) Le VPN (boites noires et logiciels clients et configuration) 100 à 300kf 
E) Annuaire LDAP de petite dimension 10 à 30 kf
F) Frais de communications 1 à 10kf par mois en période active
G) Mise en service, Imprévus, Formations etc...10 à 30% de l'ensemble 
H) Maintenance et mises à jour 20 à 30% de l'ensemble par an
I) Certification passage an 2000 : 20 à 40 % de l'ensemble.
     
     
Donnez moi votre sentiment.
Amicalement
Jean-Pierre Gourdon
édition en ligne/édition papier

Auteur : Jean-Michel YOLIN
Jean-Michel.YOLIN@industie.gouv.fr

Date : 09/07/98 16:24

la seule justification du prix dans la documentation française est celle du cout de l'impression (avec la couverture du risque éditorial que constitue les invendus).
Que je sache l'objectif principal de la documentation française n'est pas de faire des bénéfices mais d'assurer une diffusion la plus large possible de documents d'intérêt général en couvrant ses frais.

Dans ces conditions il me paraît évident que les documents doivent être mis gratuitement à disposition du public sur le Web et la version papier, qui conserve ses mérites (lecture dans le train ,...), ne devrait être réalisée que à la demande (ce que font maintenant un certain nombre d'éditeurs comme Cylibris et 00h00 qui n'impriment qu'après avoir reçu la commande : le coût de l'édition à l'unité d'un livre sur une machine Xerox est aujourd'hui inférieure à 30 F).

Ces documents, facilement repérables par les moteurs de recherche devraient voir leur notoriété considérablement augmenter, ce qui est le but recherché, et sans doute, de ce fait, paradoxalement leur tirage papier augmenter : c'est le schéma sur lequel nous essayons de nous orienter pour les annales des mines (éditées sans interruption depuis 1798).

Un theme recurrent qui devrait provoquer de bons debats :Faut-il supprimer les ecoles d'ingenieur et les classes prepas et les integrer a l'universite?

En proposant ce theme, je pensais au fait que tout comme l'ENA forme des hauts fonctionnaires (que l'on retrouve également dans les grandes entreprises), les diplomés de certaines écoles forment des castes indéboulonnables tant dans les grandes entreprises que dans l'administration. Si la position des énarques par rapport a l'administration est plus mediatisee, celle des diplomés de certaines grandes ecoles (X, Mines, Ponts, etc.) n'en est pas moins similaire dans certains ministeres ou Grands Corps de l'Etat. Le theme que je proposais est une extrapolation-extension du sujet sur l'ENA.

D'autre part il semblerait que faire rentrer les grandes ecoles dans le giron des l'universite soit une idee qui plaise a Monsieur Allegre...

Enfin je travaille dans une ecole d'ingenieurs rattachee a l'universite.

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Tous les détails suivent.

merci de votre réponse rapide et bel été à vous.

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et aussi ... <http://www.iway.fr/femmes/>

Je suis un fonctionnaire suisse qui met en place un site internet au "service du citoyen". Je suis très impressionné du travail accompli par nos voisins français.

Notre commune est en cours d'élaboration d'un projet qui va permettre à nos citoyens ainsi qu'à toutes personnes qui le désire, accéder à des informations liées à notre commune.

Un serveur va être mis en place dès la fin juillet ( www.aigle.ch qui existe déjà) donnant accès sous forme de réponse cartographique à des informations de types plans des zones de construction, conduites souterraines, cadastre, adresses, ... ainsi que des annuaires dynamiques d'évènements, dictionnaire d'entreprises, ...

Je reviendrai régulièrement vous rendre visite. Bonne continuation.
K. SAHRAOUI

Auteur : Eric LEFEVRE / eric.lefevre@industrie.gouv.fr
Date : 03/07/98 15:38

Bonjour,

Après la lecture d'un article publié dans je ne sais plus quel journal le 29/06 (pardonnez-moi, c'était dans notre revue de presse et je n'ai pas fait attention à la source), je me permets de vous faire part d'une petite réflexion personnelle, un soupçon impertinente et en infraction absolue avec la voie hiérarchique de rigueur :)

Au nom de la défense de la langue française, le terme "e-mail" est de mauvais aloi dans nos contrées. Soit ! Cela me paraît louable.... Mais certains ont alors cru bon de créer LE néologisme franchouillard de circonstance, et la contraction de "messagerie électronique" a donné naissance à la... "mél".....

Passer d'"e-mail" à "mél", cela révèle des talents d'imitateurs moins que passables, et pour être franc "ça se voit". Personnellement, je ne suis pas particulièrement heureux de la sonorité de ce nouveau mot, pas plus que de son allure au bas de nos documents : "Affaire suivie par M.X, tél, fax, mél"... Je dois avouer que j'ai presque honte d'utiliser ce terme : je me contente de mettre "messagerie" devant mon adresse électronique, et à tout prendre je préférerais encore e-mail !

Par la magie de l'Internet - personnel ;) -, j'ai observé que nos amis canadiens emploient le terme de "courriel", contraction de "courrier électronique"

Là, je dois reconnaître que je suis séduit. Il y a à peine plus d'imagination dans cette contraction que dans la précédente, mais pour la prononciation, il n'y a pas d'hésitation possible entre le meuglement et le bêlement ;) ;) - au moins "e-mail" est facile à prononcer ! Le courriel a tout de même une allure beaucoup plus française que la "mél" n'en a par comparaison au "mail" !

Il s'agit d'une modeste réflexion personnelle sur le sujet (que je n'aurais jamais songé à exprimer par cette voie - en fait, par n'importe quelle voie ! - si je n'avais lu votre article), mais je suis convaincu que l'on peut défendre notre langue et affirmer une vraie culture francophone sans tomber dans la (mauvaise) contrefaçon des termes anglais.

Cordialement,
Eric LEFEVRE / eric.lefevre@industrie.gouv.fr
DRIRE Rhône-Alpes - Division du Développement Industriel

mel, mèl, ou mél ?
Quand je parle j'ai tendance à prononcer  mèèèèl (à cause de mail),  car quand je prononce méééél, j'ai l'impression de dire un gros mot.
Quand j'écris, ma perplexité augmente: mel, mél, mèl?
Tout ceci me confusionne d'autant que je ne sais pas bien  si mél signifie "message électronique"  "messagerie électronique"  ou les deux.
Je remarque que je dis "je t'envoie un mèl" comme je dis "je te passe un coup de tèl" (en faisant la même erreur sur l'accent).
Le terme de "courriel" affectionné par nos amis canadiens  (et qui sonne plutôt gentiment) n'est absolument pas entré dans notre langage. La preuve? le nombre de message que j'ai reçu me prévenant sympathiquement que j'avais fait une erreur en mettant un "l" au lieu du "r" dans le titre de cette rubrique. Anne Bedel.

PS : pourriez-vous diffuser votre rapport dans l'un des bulletins publics cc:mail du Ministère ? Même si j'ai un accès Internet à la maison (pour l'instant sans abonnement, donc j'engraisse France Telecom !), télécharger la version complète de 2,5Mo à 28,8 kbps (thé-o-ri-ques).... Quant à la DRIRE Rhône-alpes, même si elle est privilégiée en matière d'équipements informatiques, elle n'a pas encore d'accès à Internet digne de ce nom... Une diffusion dans un bulletin CC:MAIL offrirait la possibilité à bon nombre d'agents du MEFI de lire votre rapport.

Bonne idée.
La dernière (et la meilleure, car la plus récente) version de téléchargement du rapport baquiast pèse désormais de 1Mo.

je viens de passer quelques minutes a surfer sur l'excellent site d'admiroutes, qui selon moi pose des questions qu'une grande partie de l'administration francaise a du mal a comprendre (je parle ici du directeur d'administration pour qui les nouvelles technologies de l'information sont une nouvelle etape dans le perfectionnement du minitel, comme de l'agent dont l'ordinateur "made in France" prend la poussiere dans un coin de son bureau).

Une composante majeure de l'Etat est cependant virtuellement passee sous silence dans ses relations avec ces nouvelles technologies: je veux parler des services de police (Police Nationale et Gendarmerie).

Dans un monde qui s'internationalise chaque jour d'avantage blablabla...,

la criminalite mais egalement les attentes d'une majorite des citoyens passent a n'en pas douter par une maitrise des nouvelles technologies de l'information.

Les articles plus ou moins sensationnalistes d'une presse generaliste ont repercute a foison les menaces qui planent sur l'internaute novice, faisant certainement le jeu des services charges de lutter contre la delinquance informatique et le piratage dans leur demande de ressources additionnelles.

Un autre aspect, passe totalement sous silence en France est l'utilisation que peut faire la police des nouvelles technologies pour se rapprocher du public et lui offrir un meilleur service. Les services de police canadiens, anglais et australiens ont dans ce domaine beaucoup a nous apprendre.

Les Cahiers de la Securite Interieure publieront a la rentree un article que j'ai redige sur ce sujet, mais le debat ne doit pas, selon moi, etre circonscrit a une petite minorite de specialistes des questions policieres.

Amicalement

Benoit Dupont
IEP de Toulouse
Chercheur au Centre d'Etudes et de Recherches sur la Police
Benoit Dupont GPO Box 2944 Canberra ACT 2601,Australia
Australian Institute of Criminology Ph: +61 2 6260 8244 Fax: +61 2 6260 9201
URL: http://www.aic.gov.au Email: Benoit.Dupont@aic.gov.au

Il est très utile, dans un Etat de droit, de faire connaître aux citoyens ce que les services de police, douanes, contrôle fiscal et autres peuvent et souhaitent faire avec Internet pour mieux remplir leurs missions. Nous attendons votre article avec le plus grand intérêt et souhaiterions un débat sur ces questions. Baquiast

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